Déposée le 3 novembre 2003 par VASSORT PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « smartkey® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est VASSORT PATRICK domicilié(e) 19 rue Molitor,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VASSORT PATRICK domicilié(e) 19 rue MOLITOR,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque smartkey® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VASSORT PATRICK - 19 rue Molitor,75016 PARIS - 75016 - France
VASSORT PATRICK - 19 rue MOLITOR,75016 PARIS - 75016 - France
Inscription le 21 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428841 - Publication au BOPI 2006-02-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Inscription le 12 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559840 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12
Inscription le 5 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583704 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05
Affaire financière. Affaire monétaires. Banque directe. Carte de crédit (émission de). Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Radiotéléphonie mobile. Messagerie électronique. Education. Publications électroniques de livres et de périodiques en ligne. Service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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